Mentions légales
Directeur de publication
Le directeur de la publication du site internet Paroisse Sainte-Croix du Rhône est le Père Régis de Jabrun en sa qualité de curé de la Paroisse.
Droits d’auteur – Droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site web www.paroisse-sainte-croix.org de la Paroisse Sainte-Croix du Rhône (07). Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
Pour toute autre utilisation, contactez-nous.
Pour tout renseignement sur les photographies (reproduction et diffusion interdites), contactez-nous.
Conception graphique
Jean-Pierre GRANGER